Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPUCIN BRAS
/
CAPUCIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPUCIN
CAPUCIN BRAS, SARL

Numéro de dépôt :
4334577
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2027
CAPUCIN de CAPUCIN BRAS

Présentation de la marque CAPUCIN

Déposée le 2 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPUCIN BRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAPUCIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPUCIN BRAS domicilié(e) Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 679 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Junca Eric domicilié(e) 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque CAPUCIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPUCIN arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

CAPUCIN BRAS a également déposé les autres marques suivantes : MIETTÉE , CAPUCIN signé Bras , CAPUCIN SIGNE BRAS , CAPUCIN


CAPUCIN BRAS, SARL - Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 538679630


M. Junca Eric - 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Garniture à base de légumes cuits pour sandwiches et crêpes ; garniture à base de viandes pour sandwiches et crêpes ; garniture à base de fromage pour sandwiches et crêpes ; garniture pour sandwiches et crêpes ;

Sandwichs roulés (pain) ; préparation en pâte alimentaire ; sandwiches ; crêpes ; sauces ; condiments ; en cas à base de céréales ; en-cas salés, à base de farine de sarrasin et confectionnés par extrusion ; aliments préparés à base de pommes de terre ;

Gestion commerciale de réseaux de franchises ; assistance commerciale à l'exploitation ou à la direction de restaurants à service rapide et permanent et de restaurants en libre service ; administration commerciale des licences de restauration ;

Services de restauration ; services de restauration à service rapide ; services de restauration en libre-service ; camion restaurant (services de restauration) ; services de restauration mobile.